DÉLICES DE FRANCE

GRAND SUD AVICOLE SARL

Présentation de la marque DÉLICES DE FRANCE

Déposée le 25 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND SUD AVICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DÉLICES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND SUD AVICOLE domicilié(e) BP 29,34560 MONTBAZIN - 34560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 611 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAND SUD AVICOLE domicilié(e) BP 29,34560 MONTBAZIN - 34560 - France.

La marque DÉLICES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉLICES DE FRANCE est expirée depuis le 25 mars 2012.

GRAND SUD AVICOLE a également déposé les autres marques suivantes : Les Oeufs Bio de la Servy , DOUCE FRANCE , LES OEUFS DU PAYS DE L'HÉRAULT , L'Oeuf Cévenol, la passion de sa région , LES FERMIERS DE PROVENCE , 6 + 1 , SETOEUF - SETEUF , Les Bons Oeufs du Languedoc Roussillon , DOUX OEUFS DE FRANCE , Les bons oeufs de nos Provinces